Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCHESSE D'ANJOU
Numéro de dépôt :
1604872
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
15/03/1999
Présentation de la marque DUCHESSE D'ANJOU
Déposée le 15 mars 1989 par FranCois COTTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « DUCHESSE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUCHESSE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604872.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FranCois COTTEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61606 - Publication au BOPI 1992-03-27